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Conditions Générales
Directeur de la publication : Gérard TÊTU
Responsable du site : Gérard Têtu
Ce site web est édité par : KLEUSTER SAS
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Bâtiment A Le carré d’Argent
11 A rue des Aulnes
69410 Champagne au Mont d’Or – France
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140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail : support@ovh.com
Site : www.ovh.com

N° enregistrement CNIL : 1802480

Droits Propriété Intellectuelle, Auteur, Dessins et Modèles
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Droits des marques
L’appellation KLEUSTER, les logos rattachés à la marque KLEUSTER et à ses produits, le nom des véhicules de la gamme KLEUSTER et des produits et services qui y sont associés, les slogans et les logos accompagnant ces marques sont, sauf indication particulière, sont des marques déposées KLEUSTER.
La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de KLEUSTER constitue un délit de contrefaçon puni de quatre ans d’emprisonnement et de 400.000 € d’amende.
Sous réserve des dispositions des Conditions Générales, l’utilisateur ne doit ni copier, ni modifier, ni reproduire sous quelque forme que ce soit les informations et les éléments apparaissant sur le Site, ni intervenir sur le Site, ni agir d’une manière contrevenant aux droits de propriété intellectuelle de KLEUSTER et des tiers ayant autorisé KLEUSTER à les utiliser. L’utilisation d’un droit de propriété intellectuelle de KLEUSTER ou d’un tiers ayant autorisé KLEUSTER à l’utiliser non expressément autorisée par les Conditions Générales est strictement interdite.
L’appellation KLEUSTER, les logos rattachés à la marque KLEUSTER, le nom des véhicules de la gamme FREEGÔNES et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par KLEUSTER.
La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de KLEUSTER ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 € d’amende.

 Informations sur les produits et services
Ces écrans constituent une présentation générale de la gamme des produits et services de KLEUSTER distribués en Europe.
KLEUSTER se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de KLEUSTER, des membres de son réseau, ou de ses employés.
Le réseau KLEUSTER est également à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs, à la disponibilité des modèles présentés ainsi qu’à leurs dernières évolutions.

Véhicules neufs
Les caractéristiques des véhicules neufs présentés sur le site www.kleuster.com sont celles existant au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site.
Les informations sur les produits présentés sur ce site correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits émanant de KLEUSTER, de ses filiales ou des membres de son réseau.
Véhicules d’occasion
Pour ce qui concerne les véhicules d’occasion présentés sur ce site, l’inscription de vos coordonnées ne constitue en aucun cas une vente ou une réservation du ou des véhicules sélectionnés. Seule la signature d’un bon de commande ou de réservation auprès de l’établissement vendeur peut permettre de telles opérations.

Services
Les services présentés sur ce site sont proposés chez les membres du réseau KLEUSTER participant.
Informations sur les services de financement
La rubrique financement Location Longue Durée propose des offres en général soumises à conditions, et dépendantes de l’acceptation des dossiers par l’organisme de financement. Les données ne sont pas contractuelles. L’inscription de vos coor-données sur le présent site ne constitue en aucun cas un engagement contractuel et ne vaut pas offre de crédit.
Seule la signature d’une offre préalable de financement et,(virgule inutile) la remise de tous les documents justifiant vos déclarations, auprès du membre du réseau concerné permettra à notre agence de solutions locatives de se prononcer définitivement sur votre demande de financement. En raison de l’interactivité du site, les offres qui y sont faites peuvent varier sans que cela puisse engager notre responsabilité. Les offres sont sous réserve d’acceptation du dossier par notre agence de solutions locatives.

Réseau Commercial
Le réseau commercial KLEUSTER en France est à votre disposition pour vous communiquer les informations complémentaires dont vous pourriez souhaiter avoir connaissance concernant chacun des produits et services présentés sur le site.

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Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jour des Conditions Générales
KLEUSTER se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur KLEUSTER SAS.
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